Documents relatifs à l’enquête publique pour le renouvellement de la Charte du PNR Scarpe-Escaut
Le Parc naturel régional Scarpe-Escaut est en cours de renouvellement de sa charte.
Dans ce cadre, la population est invitée à se prononcer sur son contenu. Retrouvez-ici tous les documents relatifs à cette enquête publique, et le recueil des avis sur https://www.registre-numerique.fr/renouvellement-label-parc-scarpe-escaut.
Document 12 - Annexe 6.1 - Objectifs de qualité paysagère - Partie 1
Poids du fichier : 33.08 MB
Poids du fichier : 33.08 MB
Document 13 - Annexe 6.2 - Objectifs de qualité paysagère - Partie 2
Poids du fichier : 317.35 KB
Poids du fichier : 317.35 KB
Document 15 - Annexe 8 - Liste actualisée des espèces à enjeux
Poids du fichier : 821.36 KB
Poids du fichier : 821.36 KB
Document 16 - Annexe 9.1 - Dispositif de suivi et d'évaluation de la charte - Partie 1
Poids du fichier : 832.78 KB
Poids du fichier : 832.78 KB
Document 17 - Annexe 9.2 - Dispositif de suivi et d'évaluation de la charte - Partie 2
Poids du fichier : 367.27 KB
Poids du fichier : 367.27 KB
Document 19 - Annexe 11 - Avis motivé du préfet et mémoire réponse
Poids du fichier : 3.62 MB
Poids du fichier : 3.62 MB
Document 20 - Annexe 13 - Avis préfet charte et mémoire en réponse
Poids du fichier : 1.84 MB
Poids du fichier : 1.84 MB
Document 22 - Annexe 14 - Avis de l'autorité environnementale et mémoire en réponse
Poids du fichier : 2.21 MB
Poids du fichier : 2.21 MB
Document 24 - Note sur l'insertion de l'étude publique dans la procédure
Poids du fichier : 442.05 KB
Poids du fichier : 442.05 KB